Éditeur du site
Nom commercial proposé : Sélect Couverture. Disponibilité de marque non confirmée. Implantation annoncée pour le projet : Paray-Vieille-Poste (91550), France.
- Dénomination sociale, forme juridique et capital : à fournir.
- Adresse de contact : 54 rue Camille Pelletan, 91550 Paray-Vieille-Poste. Qualité de siège social à confirmer.
- SIREN / SIRET, immatriculation et numéro de TVA applicable : à fournir.
- Téléphone : 06 51 06 07 58. E-mail de contact : à fournir.
- Directeur de la publication : à identifier.
Activité et assurances
Activité envisagée : couverture, zinguerie, entretien et rénovation de toiture. L’identité des assureurs, les activités garanties et la couverture géographique doivent être vérifiées sur les attestations. L’entreprise déclare disposer d’une assurance de responsabilité décennale pour les changements de toiture relevant des activités assurées. Assureur, numéro de contrat, période de validité et étendue territoriale à renseigner sur présentation de l’attestation. Aucune qualification RGE ni affiliation à un fabricant n’est revendiquée.
Hébergement
Prévisualisation réalisée avec ChatGPT Sites, sur une infrastructure Cloudflare. L’identité juridique de l’hébergeur, son adresse et son contact doivent être repris du contrat d’hébergement retenu avant publication. Aucun hébergeur contractuel n’est présumé à ce stade.
Médiation et conditions contractuelles
Les coordonnées et le site du médiateur de la consommation effectivement désigné sont à renseigner. Le formulaire est une demande de contact : il n’emporte ni commande, ni acceptation d’un devis, ni renonciation à un droit de rétractation.
Les conditions générales, modalités de paiement et informations précontractuelles devront accompagner les offres applicables. Aucun délai d’urgence permanent n’est garanti par ce site.
Visuels et propriété intellectuelle
Le nom, le logo et les textes constituent une identité de projet. La disponibilité juridique du signe doit être validée. Les images d’architecture sont des illustrations générées et les modèles 3D sont des simulations. Ils ne représentent pas des réalisations achevées de l’entreprise. VELUX est une marque de son titulaire ; aucune affiliation n’est revendiquée.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité. Les informations absentes ne doivent pas être remplacées par des coordonnées fictives.
Références de préparation
Service Public — Mentions obligatoires d’une société
CNIL — Modèles de mentions d’information